Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 20247 posée par M. Roland Courteau

    Dégradation des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18412 posée par M. Roland Courteau

    Situation des élèves sans professeur suite aux suppressions de postes dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15101 posée par M. Roland Courteau

    Réduction du nombre de postes aux concours de recrutement des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14992 posée par M. Roland Courteau

    Suppression de postes d'enseignants RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13998 posée par M. Roland Courteau

    Réforme de la formation des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23330 posée par M. Roland Courteau

    Suppressions de postes dans les écoles primaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23249 posée par M. Roland Courteau

    Nouvelle vague de suppression de postes de RASED

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22713 posée par M. Roland Courteau

    Dispositif ÉCLAIR

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21751 posée par M. Roland Courteau

    Conséquences des suppressions de postes dans l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Faible