Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
-
Question n° 0012A posée par M. Jean Desessard
Indemnisation des salariés rémunérés par le chèque emploi service universel en cas d'arrêt maladie
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
-
Question n° 0009A posée par M. Jean Desessard
Adéquation de la formation professionnelle aux besoins des chômeurs
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social
Pertinence
-
Question n° 0004A posée par M. Jean-Vincent Placé
Lutte contre l'obsolescence programmée et augmentation de la durée de vie des produits
Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 0006A posée par Mme Nathalie Goulet
Contractualisation dans le secteur agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 0002A posée par M. Didier Guillaume
La ruralité : une chance pour la cohésion et l'avenir des territoires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 0052A posée par M. Philippe Leroy
Gestion de l'après-mines
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0027A posée par M. Thierry Foucaud
Situation du secteur de l'automobile en France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0003A posée par M. Michel Billout
Conséquences de la privatisation des concessions d'autoroutes
La question est caduque
Pertinence