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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 72 trouvées
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Question n° 00567 posée par M. Christian Cambon
Conséquences négatives du projet de fermeture des voies sur berges pour l'activité économique en Île-de-France
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 01255 posée par M. Michel Doublet
Transports routiers et mise en oeuvre de la taxe poids lourds
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 01262 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Inquiétudes des entreprises de transport routier
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 01509 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Mesures d'accompagnement de l'entrée en vigueur de l'écotaxe poids lourds
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 01851 posée par M. Michel Boutant
Mise en place de la taxe poids lourds
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 02058 posée par Mme Odette Duriez
Viabilité économique de l'exploitation du terminal à conteneurs du port fluvial de Béthune-Beuvry
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 19336 posée par M. Pierre Laurent
Terminal de transport combiné du marché de Rungis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19456 posée par Mme Laurence Cohen
Maintenance aéronautique à Orly
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19820 posée par M. Antoine Lefèvre
Échange et remboursement des billets de train
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20450 posée par M. Pierre Laurent
Terminal de transport combiné du marché de Rungis
La question est caduque
Pertinence