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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 16064 posée par M. Alain Fouché
Importations de bois de chauffage en provenance des pays de l'Est
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 09604 posée par M. Alain Fouché
Lutte contre la fraude fiscale
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 0696G posée par M. Alain Fouché
Mesures d'accompagnement des entreprises en difficulté
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 08225 posée par M. Alain Fouché
Indemnisation des entreprises à la suite des blocages du mouvement des gilets jaunes
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 06045 posée par M. Alain Fouché
Fiscalité sur les monuments historiques
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 17104 posée par M. Alain Fouché
Conséquences de la crise sanitaire sur les discothèques et les établissements de nuit
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16212 posée par M. Alain Fouché
Nécessité d'accompagner les familles dont les enfants ne sont pas accueillis à l'école
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 15342 posée par M. Alain Fouché
Frais d'obsèques dans le contexte de crise sanitaire liée au Covid-19
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14906 posée par M. Alain Fouché
Augmentation du plafond de paiement par carte bancaire « sans contact »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11891 posée par M. Alain Fouché
Nouvelles inquiétudes quant à l'avenir des Fonderies du Poitou
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence