Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 21 trouvées
-
Question n° 06082 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Avenir de la statistique publique en France
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 06014 posée par M. Paul Raoult
Risques présentés par le projet de création d'un « pôle statistique » dans la région messine
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 06052 posée par M. Yves Krattinger
Conséquences de la délocalisation programmée des services de la statistique publique
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 01962 posée par M. Bruno Retailleau
Stratégie face aux fonds souverains
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 06814 posée par M. Dominique Leclerc
Réévaluation légale des bilans
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 21634 posée par M. Jean Louis Masson
Compétitivité de l'économie française et augmentation de la TVA
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20329 posée par M. Marcel Vidal
Labellisation des pôles de compétitivité
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 25135 posée par M. Louis Souvet
Sécurité économique au niveau des pôles de compétitivité
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19098 posée par M. Jean Louis Masson
Compétitivité de l'économie française et augmentation de la TVA
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17339 posée par M. Philippe Darniche
Conséquences pour les familles de la hausse du carburant et de la suppression des exonérations de charges patronales pour l'emploi des aides à domicile
La question est caduque
Pertinence