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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 08496 posée par M. Alain Marc
Exonération fiscale pour les apiculteurs détenteurs de moins de cinquante ruches
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 17014 posée par M. Alain Marc
Qualité du service public postal en Aveyron
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 1837G posée par M. Alain Marc
Actions en faveur des acteurs économiques
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises
Pertinence
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Question n° 25124 posée par M. Alain Marc
Hausse des prix de l'énergie
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 26301 posée par M. Alain Marc
Pénurie de papier
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 25125 posée par M. Alain Marc
Hausse des prix des carburants
La question est caduque
Pertinence