Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1485 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 968 trouvées
-
Question n° 16873 posée par M. Éric Gold
Soutien aux centres d'hébergement de groupes dans le cadre de la crise du Covid-19
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 11706 posée par M. Antoine Lefèvre
Tourisme social
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 16753 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Pertes d'exploitation des cafés, hôtels et restaurants
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 16134 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero
Salles de réception pour des mariages
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 24594 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Situation de l'entreprise « la Coop des masques » dans les Côtes-d'Armor
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 517 trouvées
-
Question n° 14099 posée par M. Rachel Mazuir
Démarchage téléphonique abusif
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 05085 posée par M. Gérard Dériot
Réforme de la taxe d'habitation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 23314 posée par M. Hervé Marseille
Commissaires au redressement productif
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27318 posée par M. Jean Louis Masson
Droits de succession
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27089 posée par M. Olivier Rietmann
Commission des clauses abusives
La question est caduque
Pertinence