Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 0892S posée par M. Rachel Mazuir

    Mesures pour recenser les faux résidents secondaires suisses

    Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19146 posée par M. Rachel Mazuir

    Faciliter l'adoption d'enfants indiens

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09305 posée par M. Rachel Mazuir

    Lutte contre la traite des êtres humains en France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01179 posée par M. Rachel Mazuir

    Démolition d'écoles palestiniennes

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21456 posée par M. Rachel Mazuir

    Essais de tirs de missiles balistiques en Iran

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 19683 posée par M. Rachel Mazuir

    Crimes de guerre

    La question est caduque

    Pertinence Faible