Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 20769 posée par M. Robert del Picchia

    Application de la loi du 20 juillet 2005

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21243 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Lutte contre une maladie transmise par les moustiques

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21734 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation des contractuels

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25688 posée par M. Jacques Siffre

    Difficultés des producteurs de salades

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00189 posée par M. Jacques Legendre

    Agence française de l'adoption

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 26696 posée par M. Jacques Legendre

    Agence française de l'adoption

    La question est caduque

    Pertinence Faible