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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 17091 posée par M. Thierry Repentin
Accès des taxis à l'aéroport de Genève
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 25877 posée par M. Thierry Repentin
Montant de la taxe acquittée au profit de l'Agence nationale de l'accueil des étrangers et des migrations
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
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Question n° 04865 posée par M. Thierry Repentin
Produits dangereux : utilisation du Cruiser, conséquences pour l'apiculture et mise en oeuvre du principe de précaution
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 11444 posée par M. Thierry Repentin
Conséquences de la modification de la liste des pays d'origine sûrs par le conseil d'administration de l'OFPRA
Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
Pertinence
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Question n° 18356 posée par M. Thierry Repentin
Situation des populations civiles européennes et africaines en Côte d'Ivoire
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 26713 posée par M. Thierry Repentin
Crédit d'impôt sur remplacement de brûleur
La question est caduque
Pertinence