Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 43 trouvées
-
Question n° 17535 posée par M. Christian Cointat
Australie : coopération consulaire entre les Etats de l'Union européenne
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 18982 posée par M. Yves Pozzo di Borgo
Pratique des représentations françaises à l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 20178 posée par M. Louis Duvernois
EuroNews
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 21525 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Révision de la position de l'Union européenne envers la Colombie
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 22321 posée par M. José Balarello
Boycott des produits danois et norvégiens dans l'UE
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 17534 posée par M. Christian Cointat
Australie : coopération consulaire en matière de délivrance des visas Schengen
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18503 posée par M. Marcel Vidal
Dépenses de préadhésion de la Turquie à l'Europe
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 21497 posée par M. Jean Louis Masson
Transports de prisonniers par la CIA dans l'espace aérien européen
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22196 posée par M. Marcel Vidal
Soutien de l'Union européenne au commerce équitable
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 26204 posée par M. Jean Louis Masson
Transports de prisonniers par la CIA dans l'espace aérien européen
La question est caduque
Pertinence