Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 13265 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture ADSL de la Moselle

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

22/07/2004
Pertinence
Question n° 14288 posée par M. Jean Louis Masson

Mise en place d'une charte nationale garantissant l'accès de tous les citoyens à la couverture ADSL

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

28/10/2004
Pertinence
Question n° 14307 posée par M. Jean Louis Masson

Raccordement de Bionville (Moselle) au réseau internet haut débit (ADSL)

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

28/10/2004
Pertinence
Question n° 14632 posée par M. Jean Louis Masson

Solutions palliatives pour permettre l'accès à l'ADSL des communes éloignées des répartiteurs de France Télécom

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

18/11/2004
Pertinence
Question n° 22636 posée par M. Jean Louis Masson

Mise en place d'une charte nationale garantissant l'accès de tous les citoyens à la couverture ADSL

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

06/04/2006
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17738 posée par M. Jean Louis Masson

Paiement des factures en espèces et valeur libératoire de la monnaie

La question est caduque

19/05/2005
Pertinence
Question n° 21635 posée par M. Jean Louis Masson

Paiement des factures en espèces et valeur libératoire de la monnaie

La question est caduque

09/02/2006
Pertinence
Question n° 26006 posée par M. Jean Louis Masson

Raccordement de toutes les communes rurales à l'ADSL en Moselle

La question est caduque

18/01/2007
Pertinence
Question n° 26978 posée par M. Jean Louis Masson

Raccordement de toutes les communes rurales à l'ADSL en Moselle

La question est caduque

26/04/2007
Pertinence