Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 0615G posée par M. Jean-Louis Carrère

    Politique des territoires

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14794 posée par M. Jean Louis Masson

    Opération d'intérêt national d'Alzette-Belval

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21702 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppression du Commissariat au Plan et contrats de plan État-région

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13701 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation de la ville de Metz

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09978 posée par M. Jean Louis Masson

    Candidature du Pays de Verdun à la création d'un parc national de forêt feuillue de plaine

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16641 posée par M. Jean Louis Masson

    Avenir de la région messine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04615 posée par M. Jean Louis Masson

    Couverture en téléphonie mobile de Villers-Bettnach

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23204 posée par M. Jean Louis Masson

    Effectifs du service des douanes dans la région messine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17348 posée par M. Jean Louis Masson

    Engagements du Président de la République

    La question est caduque

    Pertinence Faible