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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 17056 posée par M. Jean Louis Masson

Déploiement des réseaux de fibre optique en zone rurale

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

25/06/2015
Pertinence
Question n° 16004 posée par M. Jean Louis Masson

Déploiement des réseaux de fibre optique en zone rurale

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

23/04/2015
Pertinence
Question n° 04001 posée par M. Jean Louis Masson

Opérateurs de téléphonie mobile

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

22/03/2018
Pertinence
Question n° 03695 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture du pays de Bitche par les réseaux de téléphones mobiles

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

08/03/2018
Pertinence
Question n° 02498 posée par M. Jean Louis Masson

Opérateurs de téléphonie mobile

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

14/12/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25231 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture du pays de Bitche par les réseaux de téléphones mobiles

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 25936 posée par M. Jean Louis Masson

Résorption des zones blanches

La question est caduque

08/06/2017
Pertinence
Question n° 24071 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture du pays de Bitche par les réseaux de téléphones mobiles

La question est caduque

24/11/2016
Pertinence