Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

Question n° 16335 posée par M. Jean Louis Masson

Poste de percepteur de Vigy

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

03/03/2005
Pertinence
Question n° 18452 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture en téléphonie mobile de la commune de Saint-Hubert

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

12/05/2011
Pertinence
Question n° 13134 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture du territoire en téléphonie mobile

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

22/04/2010
Pertinence
Question n° 20727 posée par M. Jean Louis Masson

Réorganisation des trésoreries en Moselle

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

08/12/2005
Pertinence
Question n° 10178 posée par M. Jean Louis Masson

Plan de résorption des zones blanches en Moselle

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

17/09/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20394 posée par M. Jean Louis Masson

Avenir de la région messine

La question est caduque

13/10/2011
Pertinence
Question n° 06885 posée par M. Jean Louis Masson

Zone blanche de Saint-Hubert en Moselle

La question est caduque

25/12/2008
Pertinence
Question n° 27039 posée par M. Jean Louis Masson

Incorporation des logements sociaux communaux dans le périmètre du FCTVA

La question est caduque

10/05/2007
Pertinence
Question n° 23676 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte de la commune de Dalem par le téléphone mobile

La question est caduque

22/06/2006
Pertinence
Question n° 01602 posée par M. Jean Louis Masson

Zone blanche de Saint-Hubert en Moselle

La question est caduque

30/08/2007
Pertinence