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200 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 140 trouvées
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Question n° 14046 posée par M. Jean Louis Masson
CNRS : pourcentage de femmes dans les grades supérieurs de la recherche
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 17581 posée par M. Jean Louis Masson
Situation des zones blanches pour le téléphone portable
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 18775 posée par M. Jean Louis Masson
CNRS : pourcentage de femmes dans les grades supérieurs de la recherche
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 20282 posée par M. Jean Louis Masson
Desserte des communes par l'ADSL
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 20301 posée par M. Daniel Reiner
Création de la délégation interministérielle à l'innovation et à l'expérimentation sociale
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 60 trouvées
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Question n° 20537 posée par M. Jean Louis Masson
Non remboursement des médicaments et développement de l'industrie pharmaceutique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24666 posée par M. Jean Louis Masson
Fonctionnement des réseaux municipaux de distribution de la télévision par câble
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25281 posée par M. Jean Louis Masson
Sanction de l'information mensongère
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25309 posée par M. Jean Louis Masson
Contrôle des communes sur les opérateurs de réseaux câblés de télédistribution
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25407 posée par M. Jean Louis Masson
Possibilité pour un maire d'interdire l'implantation d'une antenne de téléphonie mobile
La question est caduque
Pertinence