Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

Question n° 0542G posée par M. Alain Vasselle

Réforme des retraites

Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

08/10/2010
Pertinence
Question n° 0641G posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Contrat première embauche (CPE)

Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

10/03/2006
Pertinence
Question n° 0652G posée par M. Roland Muzeau

CPE

Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

31/03/2006
Pertinence
Question n° 1082G posée par M. Jean-Louis Tourenne

Réforme des retraites

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

19/12/2019
Pertinence
Question n° 0531G posée par Mme Christiane Demontès

Réforme des retraites

Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

01/10/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27016 posée par M. Jean Louis Masson

Missions de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ANSEC)

La question est caduque

03/05/2007
Pertinence
Question n° 27007 posée par M. Jean Louis Masson

Annonce du Premier ministre relative à l'universitarisation d'un centre hospitalier régional

La question est caduque

03/03/2022
Pertinence
Question n° 24050 posée par M. Jean Louis Masson

Missions de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ANSEC)

La question est caduque

27/07/2006
Pertinence
Question n° 15587 posée par M. Jean Louis Masson

Accueil des enfants et arrêts de travail pendant la crise sanitaire

La question est caduque

23/04/2020
Pertinence