Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
749 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 533 trouvées
-
Question n° 0555G posée par M. David Assouline
Violences dans les banlieues
Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Pertinence
-
Question n° 0738G posée par M. Jean-Louis Carrère
Sécurité
Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 03800 posée par M. Jean Louis Masson
Évolution entre 2000 et 2007 du montant total des indemnités versées à l'ensemble des élus municipaux et des élus des intercommunalités
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 09038 posée par M. Jean Louis Masson
Évolution entre 2000 et 2007 du montant total des indemnités versées à l'ensemble des élus municipaux et des élus des intercommunalités
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 0075S posée par M. Jean-Louis Lorrain
Augmentation des recours à la « procédure prioritaire »
Réponse du Ministère chargé de la famille
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 216 trouvées
-
Question n° 21307 posée par M. Jean Louis Masson
Communautarisme
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19292 posée par M. Jean Louis Masson
Usoirs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25805 posée par M. Jean Louis Masson
Carte professionnelle et tenue vestimentaire des agents de police municipale pendant leur service
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20015 posée par M. Jean Louis Masson
Communautarisme
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10378 posée par M. Jean Louis Masson
Vidéosurveillance
La question est caduque
Pertinence