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178 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 128 trouvées
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Question n° 16268 posée par M. Jean Louis Masson
Création d'un statut d'enseignant de religion du premier degré en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 20457 posée par M. Jean Louis Masson
Suppression de l'enseignement de l'italien au lycée Poncelet de Saint-Avold
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 20458 posée par M. Jean Louis Masson
Consultation des départements pour les transports scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 20459 posée par M. Jean Louis Masson
Participation des communes aux dépenses de fonctionnement des écoles privées
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 21291 posée par M. Jean Louis Masson
Réciprocité des droits de scolarité en France et en Allemagne
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 50 trouvées
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Question n° 22763 posée par M. Jean Louis Masson
CAP de mineur des mines de houille
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22764 posée par M. Jean Louis Masson
Barème de classement des professeurs de lycées professionnels
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26146 posée par M. Jean Louis Masson
Possibilité de choisir le Vendredi saint comme journée de solidarité en Alsace-Moselle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26147 posée par M. Jean Louis Masson
Choix des enseignants par les universités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26148 posée par M. Jean Louis Masson
Nombre de mentions « Très bien » au baccalauréat
La question est caduque
Pertinence