Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

Question n° 23011 posée par M. Jean-Louis Tourenne

Place de la communauté Hazara en Afghanistan

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

04/08/2016
Pertinence
Question n° 18690 posée par M. Jean Louis Masson

Zone économique maritime

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

05/11/2015
Pertinence
Question n° 13959 posée par M. Jean Louis Masson

Travailleurs frontaliers élus locaux

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

27/11/2014
Pertinence
Question n° 12832 posée par M. Jean Louis Masson

Travailleurs frontaliers élus locaux

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

07/08/2014
Pertinence
Question n° 07946 posée par M. Jean Louis Masson

Politique de la France vis-à-vis des États-Unis

Réponse du Ministère des affaires étrangères

29/08/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26204 posée par M. Jean Louis Masson

Transports de prisonniers par la CIA dans l'espace aérien européen

La question est caduque

08/02/2007
Pertinence
Question n° 21497 posée par M. Jean Louis Masson

Transports de prisonniers par la CIA dans l'espace aérien européen

La question est caduque

02/02/2006
Pertinence
Question n° 17984 posée par M. Jean Louis Masson

Avis du comité des droits de l'homme de l'ONU émis à l'égard de la France

La question est caduque

09/06/2005
Pertinence