Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 11826 posée par M. Olivier Roux

    Avenir de l'IRCANTEC

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06634 posée par M. Olivier Roux

    Lutte contre l'abandon des seringues usagées

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05526 posée par M. Olivier Roux

    Revalorisation des pensions de retraite

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05429 posée par M. Olivier Roux

    Conséquences du déplafonnement des cotisations d'allocations familiales à l'égard des professions libérales

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02132 posée par M. Olivier Roux

    Revalorisation de la profession d'infirmier hospitalier

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 09331 posée par M. Olivier Roux

    Centrale de Cattenom : normes de radioactivité

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible