Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 16530 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Politiques publiques en matière d'IVG

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01972 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Label du ministère de la santé dans les publicités

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13833 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Déremboursement des dispositifs d'autocontrôle du diabète

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06759 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Conditions de don du sang en France

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03050 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Reconnaissance de la fibromyalgie comme maladie invalidante

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23517 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Reconnaissance du statut d'optométriste

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 38561 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Situation des personnes atteintes de fibromyalgie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 28644 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Situation des gynécologues obstétriciens

    La question est caduque

    Pertinence Très faible