Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 22766 posée par Mme Colette Giudicelli

Expansion du virus de Schmallenberg dans les élevages ovins et bovins

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

01/03/2012
Pertinence
Question n° 18783 posée par Mme Colette Giudicelli

Reconnaissance et encadrement de la fibromyalgie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

02/06/2011
Pertinence
Question n° 18688 posée par Mme Colette Giudicelli

Risques potentiels liés au médicament Avastin

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

26/05/2011
Pertinence
Question n° 17316 posée par Mme Colette Giudicelli

Dangers potentiels des systèmes d'éclairage basés sur des diodes luminescentes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

24/02/2011
Pertinence
Question n° 15208 posée par Mme Colette Giudicelli

Achat d'une filière de prélèvement de plasma rémunéré par le Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

23/09/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23385 posée par Mme Colette Giudicelli

Fiabilité du dépistage du cancer de l'ovaire

La question est caduque

19/04/2012
Pertinence
Question n° 16865 posée par Mme Colette Giudicelli

Intoxication des cabines d'avion du fait d'émanation d'huile moteur

La question est caduque

20/01/2011
Pertinence
Question n° 07539 posée par Mme Colette Giudicelli

Les mesures de contrôle dans les établissements psychiatriques

La question est caduque

19/02/2009
Pertinence