Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
354 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 275 trouvées
-
Question n° 27827 posée par M. Charles de Cuttoli
Professeurs agrégés détachés: accès à la hors classe
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
-
Question n° 27566 posée par M. Charles de Cuttoli
Conditions d'affectation des enseignants français à l'étranger
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
-
Question n° 27315 posée par M. Serge Boucheny
Signature d'une convention entre la France et la RDA sur la sécurité sociale
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
-
Question n° 27350 posée par M. Charles de Cuttoli
Ecoles françaises de l'étranger: composition des conseils d'administration
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
-
Question n° 27207 posée par M. Marcel Daunay
Relations économiques entre le France et la Nouvelle-Zélande
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 79 trouvées
-
Question n° 28635 posée par M. Charles de Cuttoli
Cimetières français en Algérie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28404 posée par M. Olivier Roux
Personnel diplomatique: nominations
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28111 posée par M. Charles de Cuttoli
Transfert du centre culturel français de Meknes (Maroc) dans les locaux du lycée Paul Valéry
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27865 posée par M. Olivier Roux
Entretien des cimetières français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27938 posée par M. Charles de Cuttoli
Enseignement français à l'étranger: recrutés locaux en Espagne
La question est caduque
Pertinence