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3028 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2594 trouvées
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Question n° 25866 posée par M. Jean Cluzel
Télédiffusion de France: financement de la protection des installations
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 26392 posée par M. André Meric
Sahel: aide alimentaire apportée par la France
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 02300 posée par M. Edouard Bonnefous
Accueil des aérostiers américains en France
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 27742 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Agents de la fonction publique: prise en compte des services accomplis au titre de la coopération
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 00142 posée par M. Anicet Le Pors
Panne nationale d'électricité du 19 décembre 1978
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 434 trouvées
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Question n° 27888 posée par M. Jacques Chaumont
HLM: pénalisation pour appartement tout électrique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 32659 posée par M. Roger Poudonson
Radio France internationale: nouveaux relais
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 33008 posée par M. Jacques Eberhard
Situation des personnels d'EDF-GDF
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 33086 posée par M. Charles de Cuttoli
Français dépossédés de leurs biens à l'étranger: difficultés juridiques
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 33087 posée par M. Charles de Cuttoli
Français dépossédés de leurs biens à l'étranger: remboursement des droits rachetés
La question a été retirée
Pertinence