Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 17992 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Disparition des officines pharmaceutiques dans les petites communes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/04/2011
Pertinence
Question n° 17849 posée par M. Alain Fauconnier

Disparition des officines pharmaceutiques dans les petites communes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

31/03/2011
Pertinence
Question n° 14689 posée par M. Jean-Luc Fichet

Démographie médicale et reconnaissance de la médecine générale

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

29/07/2010
Pertinence
Question n° 0897S posée par M. Robert Tropeano

Désertification médicale

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

15/04/2010
Pertinence
Question n° 0758S posée par M. Jean Boyer

Revitalisation rurale et démographie médicale

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

31/12/2009
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16201 posée par M. Antoine Lefèvre

Prévention du cancer de l'utérus

La question est caduque

25/11/2010
Pertinence
Question n° 14274 posée par M. Roger Madec

Loi "hôpital, patients, santé et territoires" et le contrat santé solidarité

La question est caduque

08/07/2010
Pertinence
Question n° 02371 posée par M. Gérard Cornu

Désertification médicale

La question est caduque

01/11/2007
Pertinence