Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 08460 posée par M. Yves Daudigny

    Prise en charge de l'autisme

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07575 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Prise en charge des frais de transport d'un handicapé entre l'établissement et le domicile, lors d'une permission de sortie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06985 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Prise en charge des frais de transport pour les personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06359 posée par M. Marcel Rainaud

    Accessibilité des lieux publics

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06188 posée par M. Christian Demuynck

    Accessibilité des lieux publics

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08056 posée par M. Yves Krattinger

    Avenir de la maison départementale des personnes handicapées de la Haute-Saône

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01179 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions d'attribution de l'allocation d'éducation spécialisée aux frontaliers travaillant en Allemagne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible