Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 0004E posée par M. Richard Yung

Avenir de la politique sociale européenne

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

02/04/2009
Pertinence
Question n° 09735 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Consommation des fonds européens permettant l'accueil des Roms

Réponse du Premier ministre

12/12/2013
Pertinence
Question n° 12734 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Consommation des fonds européens permettant l'accueil des Roms

Réponse du Premier ministre

31/07/2014
Pertinence
Question n° 0948S posée par Mme Marie-Christine Blandin

Nouvelle contribution de la France à la stratégie européenne d'intégration des Roms

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

27/11/2014
Pertinence
Question n° 1570G posée par Mme Sylviane Noël

Ouverture des stations de ski

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

10/12/2020
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18260 posée par M. Marcel Vidal

Emprunt européen en faveur du handicap

La question a été retirée pour cause de décès.

23/06/2005
Pertinence
Question n° 09734 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Nouvelle contribution de la France à la stratégie européenne d'intégration des Roms

La question a été transformée.

12/12/2013
Pertinence
Question n° 12733 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Nouvelle contribution de la France à la stratégie européenne d'intégration des Roms

La question a été transformée.

31/07/2014
Pertinence
Question n° 24077 posée par Mme Évelyne Perrot

Réserve sanitaire européenne

La question est caduque

29/07/2021
Pertinence