Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

Question n° 1514S posée par M. Christian Favier

Situation de pénurie des vaccins contre la tuberculose en France

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

04/08/2016
Pertinence
Question n° 22349 posée par Mme Catherine Procaccia

Révision du plan de lutte contre la variole

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/06/2016
Pertinence
Question n° 22067 posée par M. Michel Amiel

État d'avancement de la révision du plan variole

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/06/2016
Pertinence
Question n° 20274 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Scandale sanitaire du Meningitec

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/02/2016
Pertinence
Question n° 20279 posée par M. Michel Le Scouarnec

Interdiction de l'utilisation de l'aluminium comme adjuvant dans les vaccins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/02/2016
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24779 posée par M. Yves Détraigne

Avenir de la politique vaccinale en France

La question est caduque

26/01/2017
Pertinence
Question n° 07541 posée par Mme Catherine Procaccia

Suivi vaccinal des étudiants en France

La question est caduque

25/07/2013
Pertinence
Question n° 14817 posée par M. Roland Courteau

Vaccination des enfants contre la rougeole et l'hépatite B

La question est caduque

19/08/2010
Pertinence
Question n° 12548 posée par M. Rachel Mazuir

Nécessité de maintenir l'obligation vaccinale pour le DTP

La question est caduque

18/03/2010
Pertinence