Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 0002A posée par M. Adrien Gouteyron

    Conséquences de l'accord multilatéral sur l'investissement

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0002A posée par M. Christian Poncelet

    Situation de l'industrie textile en France

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0020A posée par M. Gérard Larcher

    Perspectives des négociations à venir au sein de l'Organisation mondiale du commerce

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0002A posée par M. Bruno Retailleau

    Politique numérique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des entreprises et du commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0021A posée par M. Thierry Repentin

    Crise du logement et développement du crédit hypothécaire

    Réponse du Ministère du logement et de la ville

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0014A posée par Mme Marie-France Beaufils

    Avenir du secteur financier français et de la Société générale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0027A posée par M. Thierry Foucaud

    Situation du secteur de l'automobile en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible