Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 04415 posée par M. Michel Miroudot

    Fonctionnaires: autorisations d'absence

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08320 posée par M. Michel Miroudot

    Conducteurs de travaux publics: situation

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05131 posée par M. Michel Miroudot

    Sapeurs-pompiers volontaires

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08369 posée par M. Michel Miroudot

    Statut des secrétaires médicales et médico-sociales des établissements d'hospitalisation publics

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09456 posée par M. Michel Miroudot

    Participation des communes aux frais annexes d'un maître-nageur remplaçant

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 28734 posée par M. Michel Miroudot

    Statut des contrôleurs des travaux publics et de l'équipement

    La question est caduque

    Pertinence Faible