Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 33537 posée par M. Roland Courteau

    Situation des techniciens des laboratoires hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03570 posée par M. Roland Courteau

    Pouvoir d'achat des retraités et personnes âgées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20374 posée par M. Roland Courteau

    Dysfonctionnements dans les transports routiers et aériens face aux intempéries

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20666 posée par M. Roland Courteau

    Situation des agents reclassés de La Poste

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10692 posée par M. Roland Courteau

    Aide différentielle au conjoint survivant

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 35844 posée par M. Roland Courteau

    Complément de retraite de la fonction publique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20740 posée par M. Roland Courteau

    Agents contractuels

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne