Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 23 trouvées
-
Question n° 04971 posée par M. Bernard Piras
Ingénieurs territoriaux
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
-
Question n° 04972 posée par M. Bernard Piras
Fonction publique territoriale : promotion interne
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
-
Question n° 30500 posée par M. Bernard Piras
Seuils démographiques applicables à certaines promotions dans la fonction publique territoriale
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
-
Question n° 00914 posée par M. Bernard Piras
Evolution du temps d'astreinte dans la fonction publique territoriale
Réponse du Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Pertinence
-
Question n° 00915 posée par M. Bernard Piras
Congés et réduction du temps de travail dans la fonction publique territoriale
Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 19830 posée par M. Bernard Piras
Avantages en nature servis aux agents des collectivités territoriales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 38225 posée par M. Bernard Piras
Repos compensateur pour les heures supplémentaires et ARTT dans la fonction publique territoriale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 38226 posée par M. Bernard Piras
Congés et ARTT dans la fonction publique territoriale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 38233 posée par M. Bernard Piras
Evolution du temps d'astreinte dans la fonction publique territoriale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00916 posée par M. Bernard Piras
Réduction du temps de travail et mode de calcul du repos compensateur pour heures supplémentaires
La question est caduque
Pertinence