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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 09500 posée par M. Michel Doublet
Rémunération des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 22153 posée par M. Michel Doublet
Rémunération des agents territoriaux à temps non complet spécialisés des écoles maternelles
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 00419 posée par M. Michel Doublet
Éligibilité des études de faisabilité à la dotation d'équipement des territoires ruraux
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
Pertinence