Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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162 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 155 trouvées

  1. Question n° 22678 posée par M. Robert Navarro

    Avenir du site IGN de Lattes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22455 posée par M. Alain Fauconnier

    Précarité des personnels au sein du MAAPRAT

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22161 posée par Mme Renée Nicoux

    Suppressions de postes au sein de l'Office national des forêts dans le département de la Creuse

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21469 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Effectifs de l'Office national des forêts dans la Creuse

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21210 posée par M. Alain Fauconnier

    Situation des personnels de direction des lycées agricoles publics

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 20932 posée par M. Gérard Larcher

    Retraités du corps autonome du service de l'élevage outre-mer

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24408 posée par M. Alain Vasselle

    Réforme de la communication dans les services publics

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07250 posée par M. Marc Boeuf

    Droits ouverts aux fonctionnaires rapatriés, anciens combattants de la Seconde Guerre mondiale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10038 posée par M. Marc Boeuf

    Titularisation des agents techniciens non titulaires des services vétérinaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 28520 posée par M. Jacques Chaumont

    Réforme des services extérieurs de l'office national des forêts

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

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