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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

1. Question n° 0023G posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Situation du personnel hospitalier

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   20/05/1994

   Pertinence

2. Question n° 0107S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Congés bonifiés des fonctionnaires hospitaliers originaires des départements d'outre-mer

   Réponse du ministère : Santé

   20/04/1994

   Pertinence

3. Question n° 07961 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Situation de la mutuelle des hospitaliers et personnes de santé

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   29/09/1994

   Pertinence

4. Question n° 20839 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Usage du titre de psychologue

   Réponse du ministère : Santé

   23/04/1992

   Pertinence

5. Question n° 10579 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Situation des physiciens d'hôpitaux

   Réponse du ministère : Santé publique

   30/03/1995

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 00205 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Droit à la retraite des personnels soignants du centre d'action sociale de la ville de Paris

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   04/07/2002

   Pertinence

2. Question n° 06509 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Prise en compte dans les droits à la retraite de la durée des stages de formation financés par l'Etat

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   20/03/2003

   Pertinence