Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
181 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 142 trouvées
-
Question n° 11675 posée par M. Alain Fauconnier
Coût de l'hébergement dans les maisons de retraite publique
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 07776 posée par M. Jean Louis Masson
Pénalisation des personnes en situation d'invalidité reprenant une activité professionnelle
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 05400 posée par M. Ivan Renar
Défense des retraites des fonctionnaires et du pouvoir d'achat
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 0124G posée par M. Jean-Claude Danglot
Situation économique et financière de la France
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 03738 posée par M. Charles Gautier
Agents reclassés de La Poste et de France Télécom
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 39 trouvées
-
Question n° 05332 posée par M. Philippe Marini
Situation des anciens adhérents de l'ex-CREF ayant quitté ce régime
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26182 posée par M. Yannick Texier
Délai de versement des allocations temporaires d'invalidité aux fonctionnaires de France Télécom
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24372 posée par M. Jean Louis Masson
Situation de la perception de Vigy
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 12409 posée par M. Philippe Richert
Cotisations sociales du régime général dues sur le supplément familial de traitement versé à l'ex-conjoint d'un agent public
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 10287 posée par M. Philippe Richert
Cotisations sociales du régime général dues sur le supplément familial de traitement versé à l'ex-conjoint d'un agent public
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence