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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

1. Question n° 0840S posée par M. Bernard Piras

   Qualification des directeurs de centres de vacances et de loisirs

   Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   20/10/2005

   Pertinence

2. Question n° 20840 posée par M. Bernard Piras

   Statut des ATSEM

   Réponse du Ministère de la fonction publique

   15/12/2005

   Pertinence

3. Question n° 20841 posée par M. Bernard Piras

   Réduction des hypothèses d'intervention des éducateurs territoriaux en EPS

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   15/12/2005

   Pertinence

4. Question n° 22356 posée par M. Bernard Piras

   Situation du corps des infirmières de l'éducation nationale

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   23/03/2006

   Pertinence

5. Question n° 24724 posée par M. Bernard Piras

   Scolarisation des enfants handicapés

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   12/10/2006

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 22187 posée par M. Bernard Piras

   Évolution statutaire en catégorie A de la profession d'infirmier(e)s de l'éducation nationale

   La question est caduque

   02/02/2012

   Pertinence