Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 0682S posée par Mme Bernadette Bourzai

    Accès des urbanistes diplômés de l'université au concours d'ingénieur territorial (mention urbanisme)

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10779 posée par Mme Colette Giudicelli

    Accès des diplômés universitaires en urbanisme au concours d'ingénieur territorial

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19433 posée par M. Michel Boutant

    Recrutement des enseignants d'art par les collectivités territoriales et leurs établissements

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21620 posée par M. Michel Boutant

    Recrutement des enseignants d'art par les collectivités territoriales et leurs établissements

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06255 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Prise en charge de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 03039 posée par M. Thierry Repentin

    Statut juridique des jeunes employés dans les chantiers éducatifs organisés par les collectivités locales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05366 posée par M. Yves Détraigne

    Recrutement des animateurs pour les temps d'activités périscolaires

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08484 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

    Ouvrir aux collectivités territoriales l'apprentissage des mineurs pouvant utiliser des matériaux ou outils dangereux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20497 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Double tutelle des adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignements

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22346 posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Formation des secrétaires de mairie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible