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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 25784 posée par M. Jean-Noël Guérini

Perspective de carrière des éducateurs de jeunes enfants

Réponse du Ministère de la fonction publique

21/12/2006
Pertinence
Question n° 24088 posée par M. Jean-Noël Guérini

Perspectives de carrière des éducateurs de jeunes enfants

Réponse du Ministère de la fonction publique

27/07/2006
Pertinence
Question n° 16749 posée par M. Jean-Noël Guérini

Durée de travail des ATSEM auprès des enseignants

Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

11/06/2015
Pertinence
Question n° 05695 posée par M. Jean-Noël Guérini

Contractuels de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/06/2018
Pertinence
Question n° 23003 posée par M. Jean-Noël Guérini

Statut des infirmiers et infirmières de l'État

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/05/2006
Pertinence