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241 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 232 trouvées
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Question n° 1210S posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Réorganisation de La Poste
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 03160 posée par M. Louis Moinard
Service postal en milieu rural
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 1124S posée par M. Jean-Paul Amoudry
Fermeture du bureau de poste de Meillerie
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 20478 posée par M. Jean Louis Masson
Recensement de la commune de Hottviller en zone blanche
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 14707 posée par M. Jean Louis Masson
Plan complémentaire de couverture en téléphonie mobile
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 1584S posée par M. Michel Berson
Avenir de la société Altis basée à Corbeil-Essonnes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18149 posée par M. Marc Daunis
Soutien à la réindustrialisation des territoires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13228 posée par M. Serge Franchis
Retrait de la présence postale en milieu rural
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 13398 posée par M. Paul Souffrin
Schéma directeur informatique d'EDF-GDF
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20806 posée par M. Serge Mathieu
Servitude des maires concernant les dispositions du code des postes et télécommunications
La question est caduque
Pertinence