Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 37 trouvées

  1. Question n° 1210S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Réorganisation de La Poste

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1124S posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Fermeture du bureau de poste de Meillerie

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0589S posée par Mme Michelle Demessine

    Restructuration de La Poste dans le Nord

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0038S posée par M. Dominique Braye

    Situation de l'emploi dans le Mantois

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0180S posée par M. Louis Souvet

    Fermeture des bureaux de poste en milieu rural

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 1584S posée par M. Michel Berson

    Avenir de la société Altis basée à Corbeil-Essonnes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible