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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 37 trouvées

1. Question n° 0511S posée par M. Frédéric Marchand

   Situation des salariés des sites de Buitoni à Caudry et Tereos à Escaudoeuvres

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   16/03/2023

   Pertinence

2. Question n° 1468S posée par M. Jean-Yves Roux

   Réforme de la taxe générale sur les activités polluantes en milieu rural

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

   21/01/2021

   Pertinence

3. Question n° 1320S posée par Mme Catherine Belrhiti

   Avenir du site industriel d'Hambach

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

   22/10/2020

   Pertinence

4. Question n° 1525S posée par M. Dominique Watrin

   Devenir du site industriel de Marles-les-Mines

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

   22/09/2016

   Pertinence

5. Question n° 1522S posée par Mme Patricia Schillinger

   Réorganisation de Peugeot scooters à Dannemarie

   Réponse du Ministère de la ville

   15/12/2011

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 1584S posée par M. Michel Berson

   Avenir de la société Altis basée à Corbeil-Essonnes

   La question est caduque

   02/02/2012

   Pertinence