Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 0032G posée par M. Jean-Claude Anglars

Avenir de la fonderie SAM en Aveyron

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

21/07/2022
Pertinence
Question n° 17922 posée par M. Patrick Kanner

Fermeture de l'usine Bridgestone de Béthune

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

24/09/2020
Pertinence
Question n° 1522S posée par Mme Patricia Schillinger

Réorganisation de Peugeot scooters à Dannemarie

Réponse du Ministère de la ville

15/12/2011
Pertinence
Question n° 1468S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Fermeture de l'usine Honeywell de Condé-sur-Noireau

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

10/11/2011
Pertinence
Question n° 0701G posée par Mme Marie-France Beaufils

Industrie

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

28/10/2011
Pertinence