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393 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 351 trouvées
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Question n° 17220 posée par M. Didier Boulaud
Respect des contrats éducatifs locaux
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0765S posée par Mme Michèle André
Diminution des crédits des contrats éducatifs locaux
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 17515 posée par M. Patrice Gélard
Recrutement des enseignants vacataires par les universités
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18271 posée par M. René-Pierre Signé
Devenir des contrats éducatifs locaux
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 21412 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Avenir de l'enseignement agricole public en Haute-Vienne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 42 trouvées
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Question n° 24791 posée par M. Simon Sutour
Études en alternance ou en apprentissage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16100 posée par M. Bernard Fournier
Décret n° 2010-1348 du 9 novembre 2010 fixant les conditions de prise en charge des dépenses obligatoires des communes participant à un regroupement pédagogique intercommunal
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18229 posée par M. Alain Anziani
Avenir de la filière technologique industrielle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19739 posée par M. Jean Louis Masson
Garde alternée et inscription scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1582S posée par M. Yves Daudigny
Fermeture de classes dans l'Aisne annoncées pour la rentrée 2012
La question est caduque
Pertinence