Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 02654 posée par M. François Marc

Restructuration de la présence postale en zone rurale

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

26/09/2002
Pertinence
Question n° 20478 posée par M. Jean Louis Masson

Recensement de la commune de Hottviller en zone blanche

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

24/11/2005
Pertinence
Question n° 0439S posée par M. René-Pierre Signé

Avenir de La Poste

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

12/02/2009
Pertinence
Question n° 08767 posée par M. Marcel Rainaud

Défense des bureaux de poste

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

21/05/2009
Pertinence
Question n° 09301 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Nomination d'un commissaire à la réindustrialisation en Limousin

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

25/06/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18149 posée par M. Marc Daunis

Soutien à la réindustrialisation des territoires

La question est caduque

14/04/2011
Pertinence
Question n° 21337 posée par M. Yves Rome

Sollicitation pour l'organisation d'une table ronde relative au sort de l'entreprise Still Saxby dans l'Oise

La question est caduque

08/12/2011
Pertinence
Question n° 1584S posée par M. Michel Berson

Avenir de la société Altis basée à Corbeil-Essonnes

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence
Question n° 26613 posée par M. Jean-Claude Anglars

Conséquences des restrictions prévues par le règlement 2020/2081 de la Commission européenne

La question est caduque

10/02/2022
Pertinence