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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 63 trouvées
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Question n° 07220 posée par Mme Françoise Cartron
Conséquences financières du retour aux quatre jours de classe
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 06195 posée par Mme Laurence Harribey
Rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05787 posée par Mme Françoise Cartron
Organisation de la semaine scolaire sur quatre jours dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0333G posée par Mme Frédérique Puissat
Organisation de la semaine scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03847 posée par M. Jean Louis Masson
Retour à l'ancien régime des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 00786 posée par M. Jean-Claude Leroy
Conséquences de la réforme des rythmes scolaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 26026 posée par Mme Nicole Duranton
Rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20485 posée par M. Philippe Bas
Répartition des charges afférentes aux activités périscolaires pour les élèves non-résidents de la commune d'accueil
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18808 posée par M. Jean-Claude Requier
Répartition intercommunale des charges périscolaires pour les élèves non-résidents de la commune d'accueil
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14133 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Prise en charge des frais afférents aux activités périscolaires pour les élèves non résidents de la commune d'accueil
La question est caduque
Pertinence