Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 00883 posée par M. Joël Billard

Conséquences pour les collectivités de la réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/07/2012
Pertinence
Question n° 0166S posée par M. Jean-Vincent Placé

Problèmes relatifs au seuil d'ouverture de classes maternelles et élémentaires lors de la rentrée scolaire 2012

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

11/10/2012
Pertinence
Question n° 04038 posée par M. Roland Courteau

Programme international de recherche en lecture scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

17/01/2013
Pertinence
Question n° 05537 posée par M. André Vairetto

Financement des activités des délégués départementaux de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/03/2013
Pertinence
Question n° 00415 posée par M. François Bonhomme

Niveau des élèves en orthographe

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/07/2017
Pertinence