Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 33 trouvées
-
Question n° 23862 posée par M. Michel Doublet
Projet de réforme des rythmes scolaires et incidences financières pour les collectivités locales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 00831 posée par M. François Grosdidier
Réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 02649 posée par M. Yves Détraigne
Concertation sur la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 02658 posée par M. Alex Türk
Mise en oeuvre de la semaine des quatre jours et demi
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 02659 posée par M. Alex Türk
Mise en oeuvre de la règle du « pas d'enfant dehors après 16h30 »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 09379 posée par M. Bernard Fournier
Obligation pour les communes de mettre en place les temps d'activités périscolaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13589 posée par M. François Bonhomme
Application de l'article 55 du projet de loi de finances pour 2015 aux écoles relevant du décret du 7 mai 2014
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14133 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Prise en charge des frais afférents aux activités périscolaires pour les élèves non résidents de la commune d'accueil
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20485 posée par M. Philippe Bas
Répartition des charges afférentes aux activités périscolaires pour les élèves non-résidents de la commune d'accueil
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21465 posée par M. Yves Détraigne
Ouvertures et fermetures de classes
La question est caduque
Pertinence