Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 04572 posée par M. Jean Louis Masson

Situation de l'autoroute A4 au nord-est de Metz

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

19/04/2018
Pertinence
Question n° 04118 posée par Mme Christine Herzog

Situation de l'autoroute A4 au nord-est de Metz

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

29/03/2018
Pertinence
Question n° 03127 posée par M. Jean Louis Masson

Situation de l'autoroute A4 au nord-est de Metz

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

08/02/2018
Pertinence
Question n° 06280 posée par M. Jean Louis Masson

Nuisances occasionnées par les porcheries

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

20/11/2008
Pertinence
Question n° 05151 posée par M. Jean Louis Masson

Consultation par les conseillers municipaux des documents préparatoires à une délibération du conseil municipal

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

17/07/2008
Pertinence